Création d’entreprises Audit comptable & financier Maroc

Fiscalité comptabilité gestion expert comptable Maroc

  1. Guide Des Avocats 2023 Maroc
  2. la déclaration des revenus fonciers
  3. clarification du traitment fiscal de deux questions relatives aux revenus salariaux et assimilés
  4. INSTRUCTION GENERALE DES OPERATIONS DE CHANGE 2024
  5. LE TAUX MAXIMUM DES INTÉRÊTS DÉDUCTIBLES SES COMPTES COURANTS CRÉDITEURS D’ASSOCIÉS
  6. Principales mesures fiscales proposées dans le cadre du projet de la loi de finances pour l’année 2024
  7. Régularisation de la situation fiscale des entreprises inactives
  8. RÉGIME FISCAL DE L’AUTO-ENTREPRENEUR
  9. CLARIFICATION DES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 13-II DU CGI
  10. الآجال القانونية لأداء الموسسات و المقاولات العمومية ما بذمتها تجاه المقاولات
  11. ايداع القرارات المتعلقة بالرسوم المستحقة لفائدة الجماعات الترابية و أدائها بطريقة الكترونية
  12. GUIDE DE DEMANDE DE L’AVIS PRÉALABLE DE L’ADMINISTRATION EN MATIÈRE D’IR / PROFIT FONCIER
  13. la date d’effet de la transmission des recours aux commissions régionales du recours fiscal
  14. TRAITEMENT FISCAL DES SUCCURSALES NOUVELLEMENT CRÉÉES EN MATIÈRE DE TAXE PROFESSIONNELLE
  15. LA CNSS DÉPLOIE UN DISPOSITIF DE CONCILIATION
  16. TRAITEMENT FISCAL DES OPÉRATION DITES TRIANGULAIRES OU DE NÉGOCE INTERNATIONAL
  17. Paiement de la Taxe professionnelle (TP) auprès de la Direction Générale des impôts Au plus tard le 30 juin 2023
  18. Circulaire conjointe TGR 230.23 du 30 mai 2023 relative aux modalités d’application de la retenue à la source au titre des prestations rendues par les contribuables CPU et Autoentrepreneur.
  19. des dispositions régissant la retenue à la source au titre des rémunération allouées à des tiers
  20. Etudes tarifaires : TVA appliquée aux importations des produits et matériels destinés à usage exclusivement agricole
  21. circulaire conjointe relative aux modalités d’application de la retenue à la source au titre es rémunération allouées à des tiers par l’état et les collectivités territoriales.
  22. Fiche synthétique des principaux apports du nouveau décret relatif aux marchés publics
  23. COMMUNIQUÉ DE PRESSE
  24. NC N° 733 RELATIVE AUX MESURES FISCALES DE LA LOI DE FINANCES N° 50-22 POUR L’ANNEE BUDGETAIRE 2023
  25. communiqué au sujet de l’application de la retenue à la source dans le cadre du tiers payant AMO
  26. CIRCULAIRE RELATIVE AU SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (B.T.P)
  27. Circulaire DGI -Formalités réglementaires pour l’application de l’exonération de la TVA aux produits et matériels agricoles
  28. TVA appliquée aux importations des produits et matériels destinés à usage exclusivement agricole.
  29. L’ARRETE DES COMPTES : Aspects comptables et fiscaux
  30. Circulaire de la Douane : Etudes tarifaires TVA appliquée aux importations des produits et matériels destinés à usage exclusivement agricole
  31. LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS (DGI) VIENT D’ARRÊTER LES TAUX DE CONVERSION DES REVENUS PERÇUS EN MONNAIES ÉTRANGÈRES AU TITRE DE L’ANNÉE 2022
  32. La Contribution pour l’Appui à la Cohésion Sociale (CACS)
  33. CODE GENERAL DES IMPOTS 2023
  34. TAUX DE CHANGE
  35. CHARTE DE RECOUVREMENT DES CREANCES PUBLIQUES
  36. MESURES FISCALES LOI DE FINANCES 2023 MAROC
  37. demande de clarification de l’article 252 du CGI concernat les tarifs des droits de timbre
  38. Traitement fiscal des succursales nouvellement créées en matière de taxe professionnelle
  39. TAXE PROFESSIONNELLE Guide de télé déclaration des éléments imposables
  40. Régime fiscal et comptable de l’apport d’un bien Immobilier au Stock/Immobilisation d’une société
  41. AVIS CFM N° 4-2022 :MESURE DE RETENUE A LA SOURCE SUR HONORAIRES ET REMUNERATIONSVERSES AUX TIERS PREVUE PAR LE P.L.F 2023
  42. Avis n° 71/2021 du 12 novembre 2021 relatif à la nomination d’un commissaire aux comptes
  43. LES PRINCIPALES MESURES FISCALES DU PROJET DE LA LOI DE FINANCES AU MAROC -2023-
  44. Rappel des remises sur les majorations de retard, astreintes et frais de recouvrement relatives aux créances de la CNSS
  45. تذكير بآجال الاستفادة من الإعفاء من ذعائر التأخير و الغرامات و الصوائر تحصيل الديون المتعلقة بالصندوق الوطني للضمان الاجتماعي
  46. PROJET DE LOI-CADRE N° 03-22 formant charte de l’investissement
  47. LOCATION DE VOITURES SANS CHAUFFEURS
  48. بلاغ صحفي
  49. COMMUNIQUE DE PRESSE REUNION DU CONSEIL DE BANK AL-MAGHRIB
  50. Les Avantages de la domiciliation d’une entreprise Agadir/Maroc
  51. Généralisation du dédouanement par anticipation des marchandises importées par voies maritime et aérienne.
  52. كيفيات تقديم الحساب السنوي الخاص باستخدام الأموال و المساعدات العمومية التي تتلقاها الجمعيات
  53. PROJET DE LOI N° 96-21 modifiant et complétant la loi N° 17-95 relative aux sociétés anonymes (SA) et édictant des dispositions transitoires relatives à la conversion des actions au porteur en actions nominatives
  54. GUIDE FISCAL DES MAROCAINS RESIDANT A L’ETRANGER
  55. La Réglementation des Changes :Régime des investissements et nouveautés 2022
  56. Dématérialisation des rôles relatifs à la taxe d’habitation et à la taxe de services communaux.
  57. GUIDE CPU 2022.
  58. La Direction générale des impôts (DGI) vient d’arrêter la base de conversion des revenus perçus en monnaies étrangères au titre de l’année 2021.
  59. خاص بانتقاء المقاولات من القطاعات المتضررة بسبب تداعيات جائحة كوفيد 19- من أجل الإستفادة من إجراء ” منحة دعم تشغيل ” في إطار برنامج ” أوراش ” بجهة سوس ماسة
  60. Traitement fiscal applicable en matière de la TVA aux opérations de transport international .
  61. NOTE CIRCULAIRE N° 732RELATIVE AUX DISPOSITIONS FISCALES DE LA LOI DE FINANCES N° 76-21 POUR L’ANNEE BUDGETAIRE 2022
  62. Lancement d’un plan d’urgence d’un montant de 2 Milliards de Dirhams pour le soutien du secteur touristique.
  63. Le Guide de la Déclaration de Soupçon pour les Sociétés de Change de Devises
  64. Tenue de la comptabilité générale des collectivités territoriales
  65. Dispositif d’incitations fiscales au Maroc Edition 2021
  66. LES PRINCIPALES MESURES FISCALES DE LA LOI DE FINANCES AU MAROC 2022
  67. CHARTE DU CONTRIBUALE EN MATIERE DE CONTROLE FISCAL AU MAROC 2021
  68. Paiement de la retenue à la source sur dividendes.
  69. Audit légal et contractuel : le Rapporteur Général du Conseil de la Concurrence indique avoir notifié des griefs au Conseil National de l’Ordre des Experts-Comptables
  70. Décision de la Commission Nationale du Recours Fiscal n°XXXX du registre des pourvois de l’année 2018
  71. Décision de la Commission Nationale du Recours Fiscal du registre des pourvois de l’année 2018.
  72. ASSURANCE MALADIE OBLIGATOIRE AU PROFIT DES TRAVAILLEURS NON SALARIES
  73. Allégement des exigences documentaires de l’administration. Suppression de l’avis d’exportation.
  74. Traitement fiscal des opérations de lotissement.
  75. communique au sujet au service de l’indemnité forfaitaire Covid 19 au titre du mois de Juin 2021.
  76. application des dispositions de l’article 161 ter relatif au régime incitatif applicable aux opérations d’apport du patrimoine et aux opérations d’apport des titres de capital à une société holding.
  77. PLATEFORME AJAL DEPOT ELECTRONIQUE DES FACTURESDES ETABLISSEMENTS ET ENTREPRISES PUBLICS
  78. Les coefficients de réévaluation de l’IR sur profits fonciers pour l’année 2021
  79. La couverture médicale et sociale au profit des architectes exerçant une activité libérale
  80. Remise des majorations de retard, astreintes et frais de recouvrement relatifs aux créances de la période 2016 et antérieures
  81. La Procédure Amiable dans le cadre des conventions de non double imposition
  82. Le Rapport de gestion dans la SA et la SARL au Maroc -2021-
  83. La simplification des procédures ET formalités administrative au sein la CNSS
  84. Réponse DGI : Application de la taxe professionnelle (TP) et de la taxe de services communaux (TSC) aux biens loués
  85. La Procédure Amiable dans le cadre des conventions de non double imposition
  86. Lancement de l’opération d’immatriculation Des personnes assujetties à la Contribution Professionnelle Unique (CPU) à travers des réseaux de proximité.
  87. Régime fiscal et social des indemnités de licenciements au Maroc en 2021
  88. Réponses à certaines questions soulevées par les membres de la CGEM et la commission fiscalité et douane
  89. Prolongation du service de l’indemnité forfaitaire aux sous-secteurs des activités de traiteurs et de l’événementiel, ainsi que des espaces de distraction et de jeux.
  90. COMMENT BÉNÉFICIER DE LA DOTATION TOURISTIQUE SUPPLÉMENTAIRE ?
  91. Mise en œuvre des dispositions de la loi n* 55-19 relative à la simplification des procédures et des formalités administratives
  92. Communiqué sur le report du paiement des cotisations au titre de la période allant du 1er mars au 30 Juin 2020 pour les entreprises en difficulté du fait de la pandémie COVID-19
  93. Lancement du Portail National des Procédures et des Formalités Administratives «Idarati».
  94. Lancement de l’opération d’immatriculation des personnes assujetties a la Contribution Professionnelle Unique
  95. Lancement du Service de Centralisation des Chèques Irréguliers
  96. Allégement des exigences documentaires de l’administration. Suppression de l’avis d’exportation.
  97. Communiqué sur les mesures d’appui au secteur de la restauration
  98. TVA sur les commissions versées à des sociétés à l’étranger : réponse DGI 2013
  99. RECUEIL ANNUEL DES INSTRUMENTS D’APPUI À L’ENTREPRENARIAT AU MAROC
  100. Simplification des procédures au Maroc 2021.
  101. Le taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d’associés au titre de l’exercice 2021.
  102. Avis N°14 du CNC COMPLETANT L’AVIS N° 13 EXPLICITANT LES INCIDENCES COMPTABLES DE LA PANDEMIE DE COVID-19
  103. DGI : Charte du contribuable 2021
  104. CPU : L’administration fiscale apporte ses précisions (vidéo 2)
  105. CPU : L’administration fiscale apporte ses précisions (Vidéo 1)
  106. LA CONTRIBUTION PROFESSIONNELLE UNIQUE « CPU » EN MATIERE D’IMPOT SUR LE REVENU 2021
  107. Contribution Professionnelle Unique : Simpl CPU- Mode d’emploi (Guide de la DGI 2021)
  108. Taux maximum des intérêts déductibles des comptes courants créditeurs d’associés au Maroc pour les exercices 2020 et 2019
  109. Question/Réponse DGI : T.V.A sur le matériel agricole importé par une société non agricole
  110. Simplification des procédures et des formalités administratives
  111. Déclaration des revenus fonciers versés à des personnes physiques par des personnes morales de droit public ou privé ainsi que par des personnes physiques dont les revenus professionnels sont déterminés selon le régime du résultat net réel ou celui du résultat net simplifié (Article 154-bis du CGI Maroc 2021)
  112. GUIDE DE L’EVALUATION DES ENTREPRISES DES S